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Marques déposées par MoreauTODO
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frais'y
Marque enregistrée - Marque en vigueur

frais'y
Scea Moreau, Scea

Numéro de dépôt :
4135640
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2024
frais\'y de Moreau

Présentation de la marque frais'y

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2014 par MoreauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « frais'y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est MoreauTODO domicilié(e) 19 Rue de la tourelle - 02240 - Villers le sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea Moreau domicilié(e) 19 Rue de la tourelle - 02240 - Villers le sec - France.

La marque frais'y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque frais'y arrivera à expiration en date du 21 novembre 2024.

Moreau a également déposé les autres marques suivantes : WASABYCAT , CARDIOPET , PRESTIGER , PRO-MOTE INTERNATIONAL P.M.I. , ELOQUENCE , KiMa. art decoration , OCTAVE BAUCHANT , LA CASTELLE , OCTAVE BAUCHANT


Scea Moreau, Scea - 19 Rue de la tourelle - 02240 - Villers le sec - France


Scea Moreau - 19 Rue de la tourelle - 02240 - Villers le sec - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.